(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVAGALI PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889490.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2022.
NOVAGALI PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 1 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658665 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01